Brouillon de travail. Ce texte décrit le contenu attendu. Il doit être rédigé ou relu par un juriste avant l’ouverture du service ; les éléments entre crochets sont à compléter.
Conditions générales de vente
Prix, paiement, renouvellement, résiliation.
Offres et prix
Les plans et leurs quotas sont décrits sur la page Tarifs. [Prix TTC ou HT selon le statut de l’éditeur, mentions de TVA à préciser.]
Essai
L’essai de 14 jours donne accès au plan Pro sans carte bancaire. À sa fin, le compte passe au plan Gratuit sans suppression de données.
Paiement et renouvellement
Le paiement s’effectue par carte via un prestataire de paiement ; aucune donnée de carte n’est conservée par Revendeo. L’abonnement est reconduit à chaque échéance mensuelle ou annuelle.
Changement de plan
Une montée en gamme est immédiate. Une descente prend effet à la fin de la période en cours.
Résiliation
La résiliation se fait en un clic depuis la page Facturation, sans entretien. Elle prend effet à la fin de la période payée.
Échec de paiement
En cas d’échec, l’accès est conservé pendant 7 jours. Passé ce délai, le compte passe au plan Gratuit sans suppression de données.
Packs de crédits
Achat unique, crédits valables 12 mois, utilisés après ceux du plan.
Droit de rétractation
[Conditions du droit de rétractation de 14 jours pour les consommateurs, et renonciation en cas d’exécution immédiate, à rédiger par un juriste.]
Dernière mise à jour : brouillon du 13 novembre 2026. Retour à l’accueil